Mentions légales

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1. Éditeur du site

PROFESSION VTC Forme juridique : SARL
Capital social : Non renseigné
Siège social :
6 Place Cyrano de Bergerac – 92260 Châtenay-Malabry

SIRET : 780436539
RCS : Nanterre
TVA intracommunautaire : à compléter si applicable

Directeur de la publication : Mr. Agodor

Contact :
Téléphone : 06.68.66.03.29
Email : Professionvtc92@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

02Switch
Adresse : RCS Clermont Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 41
Site web : https://www.o2switch.fr/

3. Activité

Le site propose des services de formation professionnelle pour devenir chauffeur VTC.

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro :
[NDA] auprès du préfet de région [à compléter]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, éléments graphiques, logos, etc.) est la propriété exclusive de Profession VTC, sauf mention contraire.

Certaines images et icônes utilisées sur ce site proviennent de banques de ressources libres de droits.

Ces contenus restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés conformément aux licences d’utilisation en vigueur.

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5. Responsabilité

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.

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